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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par Rideau Studio, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 841 209 576, SIRET 841 209 576 00017, TVA intracommunautaire FR 38 841 209 576.

Président : M. Julien Mercier.
Siège social : 9 rue Crébillon, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 73 26 08.
Email : contact@rideaustudio.pro.

2. Licences de spectacle

Rideau Studio est titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles vivants PLATESV-D-2024-007310 (catégorie 2) et PLATESV-D-2024-007311 (catégorie 3). Les œuvres représentées sont déclarées à la SACD et à la SACEM, dont les droits sont réglés pour chaque date.

3. Hébergeur

L'hébergement est assuré par o2switch SARL, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Julien Mercier, président de Rideau Studio.

5. Assurance

Une responsabilité civile professionnelle couvre nos activités de création, de production et de tournée, y compris le montage et le démontage des décors.

6. Propriété intellectuelle

Les mises en scène, textes, maquettes de décor et visuels présentés relèvent du Code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de Rideau Studio ou de ses ayants droit. Toute exploitation non autorisée est proscrite.

7. Loi applicable

Ces mentions sont soumises au droit français ; à défaut de règlement amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Nantes.